Mentions légales

Les mentions légales qui suivent s’appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions d’en prendre connaissance attentivement avant tout accès aux pages contenues dans ce site.

Ce site a été créé par la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes et les informations regroupées dans ce site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de l’établissement.
La Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis et ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

Responsabilités
Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes
11 avenue du 8 mai 1945 38334 Échirolles France
Téléphone : 04 56 52 87 17
Responsable éditorial : la responsable pédagogique de la licence, Laurence Payan

Hébergement : Manalis
Conception : Manalis
Réalisation :
– Maitrise d’ouvrage et maitrise d’œuvre : Manalis
– Création de la charte graphique : Manalis
– Réalisation Css, intégration : Manalis

Contenus du site
La Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes fournit ces informations à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n’est apportée concernant l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site.
Par conséquent et à l’exception d’une faute lourde ou intentionnelle, la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d’une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur notre site ou pour toute atteinte résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers sur notre site avec l’intention de nuire aux intérêts ou à l’image de l’établissement, notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.
La responsabilité de la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes ne saurait être retenue pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable votre équipement informatique suite à la visite de notre site malgré les actions de sécurisation mises en œuvre.

Liens hypertextes
Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertextes. Néanmoins, la responsabilité de l’établissement ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel vous auriez eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts. La Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes ne dispose d’aucun moyen de contrôle des contenus des sites tiers.

Juridiction
Le site de la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France, même s’ils sont accessibles à d’autres utilisateurs francophones.

Propriété Intellectuelle
Droits d’auteur et Copyright
© Tous droits réservés à la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes.
Toutes les images, marques, logos, noms de domaine et information sous forme de texte ou d’image présents sur le site sont la propriété de la Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute utilisation par reproduction, modification, téléchargement, transmission ou autre procédé existant présent ou futur est soumise à autorisation écrite préalable (courrier, email). Seules les copies à usage privé et non-commercial sont autorisées sous réserve des droits de propriété intellectuelle dont il est fait mention. La reprise d’articles ou de reportages présents dans notre site de publication est également soumise à autorisation et devra porter une mention «© Licence professionnelle Métiers du numérique : Conception, Rédaction et Réalisation Web de l’Université Grenoble Alpes» ou selon les droits cités dans la source.

Protection des Données Personnelles
Les données personnelles sont protégées par les textes suivants :
Loi du 6 janvier 1978 article 226-13 du Code Pénal (France) modifiée par la loi du 6 août 2004 sur « la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnelles et à la libre circulation des données »,
Loi sur la confiance dans l’économie numérique du 21 juin 2004,
La Directive européenne du 24 octobre 1995 et la Directive 2000/31/CE du parlement européen et du conseil.

Vous pouvez trouver la Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Recommandations pour la visualisation
Pour visualiser les pages de ce site de façon optimale, nous vous recommandons d’utiliser les navigateurs web suivants :
Pour PC : Internet Explorer version 6.0 ou supérieur, Firefox 1.0 ou supérieure, Chrome.
Pour Macintosh : Firefox 1.0 ou supérieur, Safari 1.0 et supérieur, Chrome.
Le site est conforme HTML5 et CSS 3. A ce titre il confère une très grande accessibilité aux personnes présentant un handicap et notamment aux malvoyants. Il est également conçu en Responsive Design.